Recherche d'antériorité de marque en Thaïlande

Une recherche complète couvre quatre éléments : (1) le registre des marques du Department of Intellectual Property (DIP) : toutes les marques thaïlandaises enregistrées et en cours d'examen, identiques et similaires ; (2) la WIPO Global Brand Database : les enregistrements internationaux désignant la Thaïlande ; (3) ASEAN TMview : les registres de marques combinés de l'ASEAN ; (4) l'analyse phonétique en écriture thaïe : nous translittérons votre marque en thaï et recherchons les marques antérieures qui se prononcent de la même façon. Les recherches approfondies ajoutent un examen de l'usage non enregistré sur le marché. Nous analysons chaque conflit sous l'angle de la similitude visuelle, phonétique et conceptuelle, selon les lignes directrices d'examen du DIP et l'article 13 du Trademark Act B.E. 2534.

Cela dépend du périmètre et de la complétude de votre dossier (la marque, les classes de Nice et une description des produits ou services), et nous ne communiquons pas de délai que nous ne pouvons pas garantir. Une recherche approfondie ajoute un examen de l'usage sur le marché et une note de stratégie de dépôt. La rapidité ne doit pas nuire à la qualité : un conflit phonétique en écriture thaïe détecté à ce stade évite un refus en cours d'examen.

Cela signifie que la recherche a trouvé au moins une marque antérieure pour laquelle le critère de risque de confusion de l'article 13 joue contre vous, de sorte qu'un refus du DIP est probable. Changer de marque est une option, mais pas la seule. Vous pouvez (1) modifier la marque : ajouter un élément graphique, changer un mot ou créer davantage de distance phonétique avec la marque en conflit ; (2) négocier un accord de coexistence avec le titulaire antérieur si vos produits ou services sont suffisamment différents ; ou (3) déposer malgré tout et défendre votre position lors de l'examen, la voie la plus coûteuse et la moins prévisible. Lorsque le titulaire antérieur est une marque étrangère, Narai Partners mène l'option 2 via le réseau IR Global.

Oui. Le portail de recherche en ligne du DIP est public et gratuit. Sans formation en droit des marques, il est toutefois difficile (a) de construire des recherches de similitude phonétique en écriture thaïe, (b) d'appliquer le critère de risque de confusion de l'article 13 conformément aux lignes directrices du DIP et aux décisions de la Cour suprême, et (c) de consulter la WIPO Global Brand Database et ASEAN TMview pour repérer les dépôts étrangers susceptibles de revendiquer une priorité en Thaïlande. Le portail vous donne des données ; une recherche professionnelle vous donne un avis sur la possibilité d'enregistrer la marque. La plupart des conflits manqués se cachent dans cette étape d'analyse.

Non. L'examinateur du DIP décide de façon indépendante, et toute personne peut former opposition à la marque pendant les 60 jours qui suivent sa publication. Une recherche rigoureuse identifie les obstacles connus avant que vous ne payiez la taxe de dépôt, pour que vous décidiez en toute connaissance de cause. Nos rapports d'antériorité sont des avis professionnels, pas des garanties, et chaque rapport le précise.

Nous vous conseillons sur trois options : modifier la marque, négocier une coexistence ou poursuivre en connaissance du risque. Si vous modifiez la marque, nous travaillons avec vous sur la modification et effectuons une recherche ciblée sur la nouvelle version avant de recommander le dépôt. Si une coexistence est envisageable, Narai Partners contacte le titulaire antérieur, via IR Global lorsqu'il s'agit d'une marque étrangère. Si vous décidez de poursuivre malgré le conflit, nous déposons avec une stratégie préparée pour l'objection de l'examinateur que nous anticipons.

Narai Partners (Plizz Group) est le cabinet membre d'IR Global pour la Thaïlande. Quatre différences : (1) une couverture du registre du DIP, de la WIPO et d'ASEAN TMview ainsi qu'une analyse phonétique en écriture thaïe, que la plupart des agents indépendants ne proposent pas ; (2) un avis écrit supervisé par un associé, avec une analyse juridique, et non un simple extrait de base de données ; (3) une coordination transfrontalière via IR Global lorsque les conflits concernent des marques étrangères ou des dépôts dans plusieurs pays ; (4) un seul groupe pour les marques, la structure de société, la comptabilité et le conseil en fusions-acquisitions (M&A).

La marque elle-même (verbale, logo, marque combinée, ou fichier audio pour les marques sonores), les produits et services qu'elle couvrira (avec suffisamment de détails pour attribuer les classes de Nice), les pays où vous prévoyez de l'utiliser (Thaïlande uniquement, ASEAN ou au-delà), et si elle est déjà utilisée quelque part dans le monde. Si vous disposez d'enregistrements ou de demandes en cours dans d'autres pays, transmettez-les également : ils orientent la recherche et toute revendication de priorité au titre de la Convention de Paris que vous pourriez souhaiter faire.